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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Léonce AMOUROUX
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Domaine du Château de l'Hers
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Domaine du Château de l'Hers
SAS Etablissements Léonce AMOUROUX

Numéro de dépôt :
3036642
Date de dépôt :
19/06/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Domaine du Château de l'Hers

Déposée le 19 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Léonce AMOUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine du Château de l'Hers »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissements Léonce AMOUROUX domicilié(e) BP 2, 84231 Châteauneuf du Pape Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 020 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Ets. Léonce Amouroux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque Domaine du Château de l'Hers est expirée depuis le 19 juin 2010.

Etablissements Léonce AMOUROUX a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES , LA SANG DES PIERRES , "DOMAINE LÉONCE AMOUROUX" , CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES , SCEA de l'Oratoire des papes , CLOS DE L'ORATOIRE DES PAPES LES CHOREGIES


SAS Etablissements Léonce AMOUROUX - BP 2, 84231 Châteauneuf du Pape Cedex - France - SIREN 706020112


SAS Ets. Léonce Amouroux - France


Inscription le 20 avril 2004 - renonciation totale n°411194 - Publication au BOPI 2004-04-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Vins de qualité produits dans une région déterminée.